Méconnue, mal comprise, la prévoyance est souvent le “trou dans la raquette” de la protection sociale collective. C’est pourtant un élément essentiel, très apprécié des salariés, valorisant pour la marque employeur et facteur de performance pour votre structure.
“Les risques lourds, couverts par la prévoyance, sont souvent occultés, avec pas mal de préjugés, explique Patrick Hugon, directeur des offres prévoyance du Groupe VYV. On pense que cela n’arrive qu’aux autres, ou tout simplement pas, qu’il y a la Sécurité sociale, que l’on est jeune… Et parfois, on confond tout simplement la prévoyance et la complémentaire santé.”
Il ne s’agit pas de la même chose !
Comme son nom l’indique, la complémentaire santé sert à combler tout ou partie du reste à charge sur les consultations, les soins, les analyses, les médicaments, les lunettes, les frais d’hospitalisation… Alors que la prévoyance pour les salariés couvre la perte de revenus : les conséquences d’un arrêt de travail ou d’une invalidité lorsque le salaire n’est pas maintenu, ou du décès.
Autre grande différence : dans le secteur privé, la prévoyance n’est une obligation que pour les cadres alors que, suite à l’accord national interprofessionnel (ANI) de 2013, la complémentaire santé collective est aujourd’hui obligatoire pour tous les salariés. Pour les autres catégories de personnel, elle peut être imposée par la convention collective ou découler de la volonté de l’employeur.
“Il faut commencer par voir si la convention collective prévoit des dispositions particulières en matière de prévoyance et s’il existe une recommandation d’assureurs. Sachant qu’il est toujours possible d’aller au-delà des obligations conventionnelles si l’on souhaite renforcer certaines garanties”, souligne Patrick Hugon.
Comme tous les régimes collectifs, la mise en place d’un régime de prévoyance doit surtout s’entourer d’un certain formalisme de droit social : elle doit résulter d’un accord collectif, d’un référendum ou de la décision unilatérale de l’employeur. Le régime doit aussi s’appliquer à l’ensemble des salariés ou à des catégories objectives de personnel.
Du respect de ces règles dépendent ensuite des avantages fiscaux et sociaux pour l’employeur dont la déductibilité de la part employeur de la cotisation.
La grande question à se poser ensuite touche aux garanties en elles-mêmes. “Le plus important, et c’est contre-intuitif, c’est le risque décès, insiste Patrick Hugon. Au-delà du drame humain, c’est aussi un vrai problème financier, pour le conjoint et pour l’éducation des enfants.”
Rappelons d’ailleurs que la prévoyance obligatoire pour les cadres à hauteur de 1,50 % de la tranche 1 du salaire est financée en totalité par l’employeur et doit porter au moins pour 50 % sur le risque décès.
“L’invalidité est également une problématique lourde à prendre en compte, car elle peut s’étendre sur de nombreuses années, poursuit notre interlocuteur, tout comme le maintien de salaire lors d’un arrêt de travail de longue durée.”
Le décès est heureusement peu fréquent, ce n’est donc pas un risque qui coûte cher. La cotisation dépend du montant du capital et de la mise en place éventuelle de rente pour le conjoint ou d’éducation des enfants.
Pour l’invalidité, tout dépend du niveau de garantie. Enfin pour le maintien de salaire, la cotisation dépend du différé d’indemnisation et du pourcentage de salaire à maintenir.
La mise en place d’un régime de prévoyance nécessite une véritable étude et un conseil approprié où il faut considérer l’âge et la composition familiale des salariés de la structure, ainsi que le type d’activité.
À ce titre, les conseillers MGEN Solutions sont là pour aider à bien dimensionner les garanties.
Au-delà de son importance en termes de protection sociale, la prévoyance collective est enfin un solide argument pour la marque employeur. Et les structures ont tout intérêt à la considérer comme un outil de gestion des ressources humaines : 49 % d’entre elles ont d’ailleurs une vision “engagée” de la prévoyance collective dans un souci de bien-être des collaborateurs (92 %), d’amélioration du climat social (86 %) et de valorisation de l’image employeur (61 %)*.
“C’est à la fois un avantage social et la preuve d’une considération des salariés qui y sont souvent très sensibles”, souligne Patrick Hugon. D’autant que cela correspond bien au modèle et aux valeurs de l’économie sociale et solidaire (ESS).
La structure peut d’ailleurs espérer en tirer elle aussi un bénéfice. Pour attirer des candidats de valeur, mais aussi plus globalement : la comparaison des performances sur cinq ans entre les structures qui subissent les obligations réglementaires avec celles qui ont une vision engagée en termes de prévoyance montre que les secondes sont plus dynamiques, et voient surtout leurs effectifs, leur chiffre d’affaires et leur rentabilité mieux progresser*.
Bien manager, c’est prévoir… notamment la prévoyance !
*Enquête employeurs (PME, associations, collectivités de 10 à 250 collaborateurs) sur les pratiques sociales en matière de prévoyance collective Observatoire de l’imprévoyance du Groupe VYV/Audirep, juin 2022
