MAIF et MGEN travaillent depuis 2019 à optimiser la couverture assurance du monde associatif et des structures de l’Economie sociale et solidaire.
MAIF protège les associations, leurs dirigeants, leurs bénévoles et les salariés qu’il s’agisse des risques liés à la responsabilité civile dans le cadre de l’activité ou de l’utilisation des biens ou encore des risques liés à la conduite des véhicules. MGEN, au travers de son expertise en protection sociale, propose des garanties, des services et un accompagnement permettant de garantir une couverture santé et prévoyance optimale.
Chaque année, les 1,3 million d’associations françaises sont exposées à des risques importants en termes de « responsabilité civile » et autour des accidents et dommages subis et causés par les personnes et les biens.
En termes d’accidents automobiles, les sources majeures de sinistres sont similaires à celles qui incombent aux particuliers. La prévention et une bonne couverture d’assurance restent les deux leviers pour alléger la responsabilité de l’association.
Et vous ? Etes-vous bien protégés dans toutes vos activités ?
L’assurance IARD couvre de manière très étendue la responsabilité civile, l’assurance automobile et l’assurance de biens immobiliers et mobiliers.
Tout d’abord, il faut bien noter que cette couverture est obligatoire pour certaines activités : les associations ou clubs sportifs, les accueils collectifs de mineurs, les organisateurs de séjours et voyages dont c’est l’activité principale, le secteur social, médico-social et sanitaire, les associations distribuant ou fabriquant des denrées alimentaires.
Une association, dans le cadre de ses activités, peut engager sa responsabilité civile. Cela signifie qu’elle peut être mise en cause et engager sa responsabilité vis-à-vis d’autrui.
En tant que personne morale, elle peut être mise en défaut dans le cadre de ses actions dans de nombreux domaines (organisation d’évènements, de compétitions sportives, de transport de personnes, …).
Les dirigeants, les salariés et même les bénévoles peuvent eux-aussi être exposés à de nombreux risques et il est important de les prévenir par un contrat d’assurance permettant de couvrir les dommages suivants :
Le contrat d’assurance couvre le dédommagement des sinistres (dégâts occasionnés) directs et indirects mais aussi les frais occasionnés (tout ou partie) pour la défense des droits de l’association devant les instances juridictionnelles.
La responsabilité civile du conducteur est une couverture obligatoire afin de couvrir tout dommage occasionné à autrui lié à l’utilisation d’un véhicule à moteur. Au sein d’une association, un même véhicule peut être conduit par plusieurs salariés ou bénévoles. Le transport de personnes et d’enfants est très encadré et une association doit absolument s’être posée la question de l’exposition aux risques en cas de transport de personnes. Qui sont les conducteurs ? Dans quelles conditions s’opère le transport ? Quel type de population est transporté ?
Les locaux d’une association doivent être couverts en responsabilité civile pour les risques locatifs (incendies /dégâts des eaux). Il est fortement recommandé qu’ils soient également assurés pour tout autre dommage ainsi que les biens meubles qui s’y trouvent. En fonction de l’usage des locaux et des activités qui y sont réalisées, une analyse du risque peut être réalisée afin de protéger au mieux les intérêts de la structure.
